LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 25 juin 2025
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 9 heures (HE), pour tenir sa séance d’organisation, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
Ericka Paajanen, greffière du comité : Honorables sénateurs, en tant que greffière de votre comité, j’ai la responsabilité de présider à l’élection de la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
La sénatrice M. Deacon : Je propose que le sénateur Yussuff assume la présidence de ce comité.
Mme Paajanen : Y a-t-il d’autres nominations?
Il est proposé par l’honorable sénatrice Deacon que l’honorable sénateur Yussuff soit élu président de ce comité. La motion est-elle adoptée, honorables sénateurs?
Des voix : D’accord.
Mme Paajanen : Je déclare la motion adoptée et j’invite l’honorable sénateur Yussuff à occuper le fauteuil.
Le sénateur Hassan Yussuff (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci, chers collègues. Je remercie la sénatrice Deacon de m’avoir nommé.
Il convient surtout de souligner que nous avons de nouveaux membres. Il serait bien de souhaiter la bienvenue à notre nouveau membre et de lui donner l’occasion de se présenter au comité, puisque certains d’entre vous le voient peut-être pour la première fois.
Le sénateur Ince : Merci. Je suis Tony Ince. Je viens de la Nouvelle-Écosse. J’ai été nommé le 7 mars. Je suis ravi de travailler avec vous tous. Je me réjouis à l’idée de faire du bon travail et de contribuer à améliorer le Sénat.
Le président : Merci, sénateur Ince, et bienvenue.
Chers collègues, nous avons quelques questions plus banales à régler, puis nous aurons l’occasion de discuter plus longuement.
Nous allons procéder à l’élection du vice-président. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des nominations pour la vice-présidence?
Le sénateur Ince : Je propose le sénateur Al Zaibak.
Le président : Il est proposé que l’honorable sénateur Al Zaibak assume la vice-présidence. La motion est-elle adoptée, honorables sénateurs?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Le sénateur Al Zaibak : Merci, honorables collègues. Je me réjouis à l’idée de travailler avec le sénateur Yussuff et chacun de vous pour faire avancer les causes et les objectifs de ce comité et du Sénat en général.
Le président : Merci et félicitations.
Nous devons maintenant adopter des motions de régie interne, puisque notre comité a été reconstitué.
Quelqu’un peut-il proposer la motion 3 concernant le Sous‑comité du programme et de la procédure?
Le sénateur McNair : J’en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par le sénateur McNair:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et de deux autres membres du comité désignés après les consultations d’usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences.
La motion est-elle adoptée, honorables sénateurs?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Deux autres membres seront nommés au sous-comité. Nous travaillerons avec d’autres groupes pour obtenir le nom de ceux qui représenteront leur groupe au sous-comité, et nous communiquerons à l’ensemble du comité l’identité de ces membres.
Le sénateur Al Zaibak : Monsieur le président, me permettez-vous de nommer quelqu’un pour le Sous-comité des anciens combattants?
Le président : Non, nous ne réglerons pas cette question maintenant.
Le sénateur Al Zaibak : Pas maintenant.
Le président : Nous y reviendrons.
Quelqu’un peut-il proposer la motion 4 visant à publier les délibérations du comité?
Le sénateur Al Zaibak : J’en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par le sénateur Al Zaibak :
Que le comité fasse publier ses délibérations.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Quelqu’un peut-il proposer la motion 5 concernant le personnel de recherche?
Le sénateur Richards : Je propose la motion.
Le président : Il est proposé par le sénateur Richards :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux;
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
J’aimerais inviter les analystes du comité, Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, à nous rejoindre à la table.
Comme certains d’entre vous qui ont déjà siégé à ce comité le savent, Anne-Marie Therrien-Tremblay s’est jointe au service de recherche et d’éducation de la Bibliothèque du Parlement en 2019. Elle appuie le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants depuis février 2021. Auparavant, Mme Therrien-Tremblay a travaillé pour deux comités de la Chambre des communes, soit le Comité de la défense nationale et le Comité du commerce international. Elle possède une maîtrise en droit des relations transatlantiques de l’Université Laval et de l’Université de Bordeaux et un baccalauréat intégré en affaires publiques et en relations internationales de l’Université Laval. Bienvenue, et merci encore une fois d’être parmi nous.
Ariel Shapiro n’est pas ici aujourd’hui. Ceux d’entre vous qui ont siégé à ce comité se souviendront très bien de lui, puisqu’il a commencé à travailler au Parlement en 2013 et en 2015 comme guide touristique. Ariel Shapiro est revenu à la Bibliothèque du Parlement en 2019 et a immédiatement commencé à appuyer le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants. Il détient une maîtrise ès arts en affaires internationales avec spécialisation en étude de défense et de sécurité de l’Université Carleton, ainsi qu’un baccalauréat en sciences politiques de l’Université McGill. Nous souhaitons la bienvenue à Ariel Shapiro à notre comité. Nous nous réjouissons à l’idée de travailler avec lui à notre retour à l’automne, et nous le remercions encore une fois de faire partie de notre comité.
Quelqu’un peut-il proposer la motion 6 concernant l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer?
Le sénateur Al Zaibak : J’en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par le sénateur Al Zaibak :
Que, conformément à l’article 6(1), chapitre 3:05, du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager les fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité;
Que, conformément à l’article 7(1), chapitre 3:05, du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité;
Que, nonobstant ce qui précède, dans les cas relatifs aux services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice-président.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
Le président : Est-ce que quelqu’un propose la motion 7?
Il est proposé par la sénatrice Deacon :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
Le président : Est-ce que quelqu’un propose la motion 8? La sénatrice Duncan en fait la proposition.
Il est proposé par la sénatrice Duncan :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998;
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci.
Est-ce que quelqu’un propose la motion 9? Le sénateur Ince en fait la proposition.
Il est proposé par le sénateur Ince :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais engagés par des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables liées à la comparution d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un propose la motion 10? La sénatrice Duncan la propose.
Il est proposé par la sénatrice Duncan :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications du Sénat pour promouvoir leur travail;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
L’agente des communications affectée au comité est Sabryna Lemieux. Elle s’est jointe au service des communications du Sénat en juin 2024 et est devenue agente des communications pour le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants durant la 44e législature. Elle se réjouit de revenir au comité à cette législature, où elle mettra à contribution sa vaste expérience en communications stratégiques pour soutenir les politiques, la sensibilisation du public et la diplomatie internationale. Madame Lemieux, nous vous souhaitons la bienvenue au comité et nous vous remercions encore une fois d’être parmi nous.
Chers collègues, voilà qui nous amène au dernier point avant de lever la séance, à savoir les autres affaires.
Pour les collègues qui sont nouveaux au comité, je vous informe que nous nous réunissons tous les lundis de 16 à 20 heures. C’est un créneau très prisé à ne pas manquer, peu importe ce qui se passe dans votre vie.
Il y a quelques autres points que nous devons aborder avant de lever la séance. Normalement, nous devons examiner la participation du personnel aux réunions à huis clos, mais nous présenterons une motion à ce sujet à notre retour à l’automne.
Chers collègues, l’un des points à l’ordre du jour est la création du Sous-comité des anciens combattants. Je sais que certains groupes n’ont pas encore déterminé qui seront les membres qui siégeront à ce comité. Si ceux qui sont intéressés et ont des discussions avec leur groupe souhaitent régler cette question à notre retour à l’automne, nous nous occuperons du Sous-comité des anciens combattants et nommerons les membres désignés par leur groupe. Nous souhaitons une participation totale. Comme vous le savez, les dirigeants se sont rencontrés et ont donné la possibilité à d’autres membres qui ne font pas partie de ce comité de siéger à ce comité. J’espère que nous aurons une participation totale du Sous-comité des anciens combattants à notre retour.
Je suis certain que mes collègues voudront réfléchir aux travaux du comité. Encore une fois, j’encourage tous les groupes à discuter entre eux des points qu’ils souhaitent traiter en priorité, ainsi que des études et autres questions qu’ils aimeraient que nous examinions à notre retour à l’automne. Le comité de direction examinera toutes les recommandations qui lui seront présentées.
Selon mon analyse de ce qui se passe à l’autre endroit — la Chambre des communes —, au moins deux projets de loi pourraient être renvoyés rapidement à notre comité, lorsque nous reprendrons nos travaux à l’automne. Pour l’instant, toutefois, aucun de ces projets de loi n’a encore franchi toutes les étapes du processus à la Chambre des communes. Ils ne peuvent donc pas nous être renvoyés. Ce sont des questions sur lesquelles nous nous pencherons à notre retour à l’automne, quelle que soit la date à laquelle nous reviendrons ici.
Il nous tarde d’entreprendre ce travail qui nous attend, et je me réjouis tout autant de collaborer avec vous de la meilleure façon possible. Comme je l’ai déjà dit, je suis certain que je commettrai des erreurs. Je vous demanderai de me pardonner lorsque cela arrivera, mais, à ce comité, nous avons, dans l’ensemble, toujours eu un bon esprit de collaboration et je suis impatient de poursuivre le même genre de collaboration afin que nous fassions le travail nécessaire pour que notre comité joue un rôle essentiel dans les activités de notre pays, mais aussi, surtout, dans les travaux de cette Chambre.
Je serai maintenant heureux d’entendre les suggestions ou commentaires que vous souhaiteriez formuler avant la fin de la séance.
La sénatrice M. Deacon : Je vous remercie de votre leadership au début de notre session, à la fin de notre semaine.
J’aimerais vérifier deux choses très rapidement. Premièrement, des membres du comité SECD sont dans la salle. Je n’ai pas la liste sous les yeux. Pourriez-vous me dire s’il y a des membres de ce comité qui ne sont pas ici aujourd’hui? Deuxièmement, je pense que nous avons accompli de l’excellent travail afin d’apporter des changements qui nous permettent d’accueillir au comité VEAC des sénateurs qui ne siègent peut-être pas au comité SECD, et nous avons fait un bon travail de communication à cet égard. C’est une très bonne chose. Je me demande simplement... je ne suis pas certaine. J’ai parlé à des collègues qui aimeraient faire partie du comité VEAC, et je n’ai pas l’impression qu’ils savaient si l’on avait donné le feu vert ou pas à cette possibilité. Nous pourrions en parler cet automne de façon à ce que le message soit plus clair. Nous pourrions aussi envoyer un autre message pour inviter les sénateurs qui sont intéressés à participer au processus, quel qu’il soit. J’ai l’impression qu’il se passe tellement de choses en ce moment, et mes collègues qui souhaitent... Il y en a deux qui ont manifesté leur intérêt, si je ne m’abuse, mais ils ne savent pas trop ce qui se passe, et je leur ai dit qu’ils obtiendraient des précisions.
Le président : Je me permettrai de faire une suggestion. Lorsque je faisais partie du comité VEAC et de ce comité, on m’avait simplement invité à poser la question, et je l’ai fait dans les deux cas. Je crois que le travail du comité VEAC est absolument essentiel. On y parle des hommes et des femmes qui ont servi notre pays et continuent de le servir. Ce comité joue non seulement un rôle essentiel en appuyant les efforts que nous devons déployer au nom de nos anciens combattants, mais il joue également un rôle complémentaire aux travaux de ce comité-ci.
Comme vous le savez, les leaders ont convenu que nous pouvons autoriser d’autres membres qui ne font pas partie de ce comité-ci à siéger à ce comité-là. Ceux d’entre vous qui appartiennent à différents groupes ont un pouvoir de persuasion pour, eux-mêmes... Vous pouvez faire appel à un collègue qui aimerait peut-être, selon vous, faire partie de ce comité. Il va sans dire que nous aimerions que ce comité jouisse d’une participation complète et égale. Par le passé, le fait de ne pas avoir une composition complète a représenté un défi. Cela dit, un plus grand nombre de sénateurs pourront désormais siéger à ce comité, et j’espère que tous les postes seront pourvus à la rentrée. Nous ferons de notre mieux pour communiquer ce message.
Parallèlement, sénatrice Deacon, nous distribuerons une liste des membres de ce comité, établie à partir des informations que nous avons reçues de différents groupes. Nous aurons le nom de tous les membres. La greffière vous enverra la liste pour que vous sachiez qui siégera à ce comité à notre retour. Je pense que vous la recevrez sous peu.
La sénatrice M. Deacon : J’ai une question d’ordre logistique très simple à propos du changement ou du plus grand nombre de sénateurs qui siégeront au Sous-comité des anciens combattants. Est-ce que c’est le secrétariat ou les groupes qui communiqueront avec leurs membres, au nom des différents leaders, ou est-ce que c’est le comité SECD qui s’en occupera?
Le président : Je vais demander à la greffière, mais je pense que les groupes communiqueront avec leurs membres pour leur dire que ceux qui ne siègent pas au comité SECD peuvent devenir membres du comité VEAC.
La sénatrice M. Deacon : Je vous remercie.
Le président : Je pense que cela a déjà été fait, dans une certaine mesure. Cependant, je ne sais pas comment chaque groupe transmet ces renseignements. Nous continuerons de les encourager à le faire. Nous verrons à quoi ressemblera la composition du comité à notre retour. Cela dit, j’encourage simplement ceux qui sont ici à faire de leur mieux pour communiquer ce message.
Le sénateur Cardozo : Monsieur le président, je vous félicite pour votre élection. Pourriez-vous nous dire quels sont les projets de loi que nous pourrions recevoir?
Le président : Comme vous le savez, nous allons nous pencher sur un projet de loi qui porte sur la frontière.
Le sénateur Cardozo : Il s’agit du projet de loi C-2?
Le président : Le gouvernement l’a déposé au tout début de la session. Je pense qu’il est à l’autre endroit, mais pas encore en comité. Ensuite, un deuxième projet de loi a été présenté. Je crois qu’il nous sera renvoyé. J’essaie de me souvenir du numéro du projet de loi. J’ai consulté l’ordre du jour et je pense qu’il nous sera renvoyé, mais je ne sais pas si nous en partagerons l’étude avec un autre comité. Sauf erreur, il y a au moins deux projets de loi à l’autre endroit qui pourraient nous être renvoyés à notre retour à l’automne. Je ne sais pas ce qui se prépare à l’autre endroit.
Le sénateur Cardozo : Le projet de loi C-2, d’après ce que j’en sais, restera à la Chambre des communes encore quelque temps avant de nous être renvoyé. Aurons-nous au moins un peu de temps au début de l’automne pour mener une ou plusieurs études de notre choix?
Le président : Je pense que nous aurons un peu de temps pour le faire, à notre retour, avant que des projets de loi ne nous soient renvoyés. Nous pourrions essayer de déterminer, lors de la réunion du comité directeur, ce que nous aimerions faire en attendant de recevoir un projet de loi. Puis, une fois que nous aurons adopté un projet de loi émanant du gouvernement, nous pourrons poursuivre nos travaux.
Le sénateur Cardozo : Le comité directeur pourrait peut-être accomplir une partie de ce travail cet été?
Le président : Oui, nous pourrons essayer d’organiser cela, une fois que les groupes auront pu discuter avec leurs membres des études que nous pourrions mener.
Le sénateur Cardozo : Très bien.
Le sénateur Richards : J’aimerais revenir au comité VEAC. Est-ce que ce comité comptera toujours cinq membres?
Le président : D’après ce que j’ai compris, il pourrait en compter jusqu’à sept.
Le sénateur Richards : Ah oui?
Le président : Oui. Il pourrait y avoir un maximum de sept membres. Si vous pouvez trouver des volontaires...
Le sénateur Richards : Je ne serai plus ici en octobre, alors je ne sais pas ce que je vais faire. En tout cas, je pense que le comité VEAC est extrêmement important, alors ce serait extraordinaire s’il pouvait compter plus de membres.
Le président : Une fois de plus, je vous remercie de votre leadership. Vous avez été le vice-président du comité et nous serons heureux de vous compter parmi nous jusqu’à votre départ. Nous nous réjouissons de votre présence et de votre reconnaissance.
Le sénateur Richards : Je vous remercie.
Le sénateur Al Zaibak : J’ai deux petites questions. L’une a trait au comité VEAC. Les groupes qui ont établi l’identité de leurs membres qui souhaitent faire partie du comité peuvent-ils soumettre leurs noms maintenant? Doivent-ils attendre à l’automne pour le faire?
Le président : Vous pouvez les transmettre à la greffière, puisque le processus sera assez simple. Nous regrouperons les noms et procéderons aux nominations à l’automne. Il suffit d’une simple motion pour le faire.
Le sénateur Al Zaibak : Merci beaucoup. Mon autre question porte sur les travaux menés par le comité précédent. Comment pouvons-nous poursuivre, utiliser ou mettre à profit le travail qu’il a accompli avant cette session-ci?
Le président : Comme vous vous en souvenez peut-être, avant la fin de la session, lorsque nous avons ajourné nos travaux en décembre, nous étions en train de mener une étude. Nous ne l’avons pas terminée et, essentiellement, ce travail a été abandonné à l’ajournement. Si nous voulions poursuivre cette étude à notre retour cet automne, il faudrait que la Chambre nous la renvoie et nous donne des directives. Si cela se produit, nous pourrons poursuivre ce travail, s’il s’agit d’une priorité du comité directeur, en plus d’entreprendre toute autre étude qu’il pourrait nous recommander d’entamer à notre retour.
Le sénateur Al Zaibak : Merci beaucoup.
La sénatrice Duncan : Je me demandais simplement si l’autre projet de loi auquel vous pensiez était le projet de loi C-36 qui a été remanié.
Le président : Oui, c’est celui-là.
La sénatrice Duncan : Je vous remercie.
Le président : Comme vous le savez, il a été présenté de nouveau, et l’un de nos collègues a fait la majorité du travail. Qui sait ce qui se passera lorsque le projet de loi reviendra ici. Nous aurons une impression de déjà-vu. Nous ne savons pas quelle décision pourrait prendre la Chambre des communes; va‑t-elle adopter le projet de loi tel quel ou y apportera-t-elle des amendements? Nous attendons sa décision.
De plus, vous n’êtes pas sans savoir que le Sénat a adopté un certain nombre de projets de loi il y a quelque temps déjà. Je crois que l’on est en train de réfléchir aux prochaines étapes. Nous traiterons de cette question en priorité à notre retour à l’automne.
La sénatrice Duncan : Il s’agit d’un projet de loi très important qui s’impose depuis longtemps, à mon avis.
Le sénateur Cardozo : À ce sujet, il s’agit bien du projet de loi C-8, la Loi concernant la cybersécurité?
La sénatrice Duncan : Oui.
Le sénateur Cardozo : C’est bien celui-là? Je vous remercie.
Le président : Très bien. Y a-t-il autre chose avant de lever la séance, chers collègues? Si ce n’est pas le cas, quelqu’un veut-il proposer une motion pour lever la séance? Le sénateur Cardozo propose cette motion. Que tous ceux qui sont en faveur de la motion veuillent bien le dire. La séance est levée jusqu’à l’automne. Merci.
(La séance est levée.)