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Restez au courant des travaux parlementaires grâce à LEGISinfo

Grâce à LEGISinfo, suivre les travaux du Parlement du Canada est aussi facile que de cliquer sur une souris ou de toucher un écran.

Cet outil Web met le Parlement à votre portée et vous permet de suivre tous les projets de loi au cours du processus parlementaire au Sénat et à la Chambre des communes.

À l’aide de LEGISinfo, vous pouvez consulter le texte intégral de tous les projets de loi, le nom de son parrain, son statut, les discours des parlementaires et bien d’autres choses encore.

Vous pouvez y accéder en tout temps et partout, et ce, à partir de votre téléphone intelligent, de votre tablette ou de votre ordinateur de bureau.

LEGISinfo inclut toutes les versions de chaque projet de loi qui se trouve au Parlement, à partir du jour de son introduction pour une première lecture jusqu’à sa sanction royale, lorsqu’il devient enfin une loi.

Faites défiler ou recherchez les projets de loi que vous suivez. Vous verrez un aperçu de leur titre, de leur titre abrégé et de leur statut.

Si vous cliquez sur leur numéro, vous aboutirez à un historique encore plus détaillé, qui contient l’option « Détails » permettant de trouver les décisions et les déclarations de la présidence, ainsi que les discours importants prononcés qui y sont associés. Sous l’onglet « À propos » s’affichent un résumé législatif, de l’information connexe et des projets de loi similaires.

Si vous ne savez pas exactement ce que vous cherchez, l’outil de recherche amélioré permet d’effectuer des recherches à l’aide de mots clés ou en utilisant des catégories telles que le titre du projet de loi, son parrain ou son statut.

Vous pouvez également utiliser le site pour vous plonger dans l’histoire récente du Canada et explorer toute une gamme de renseignements sur les projets de loi qui ont été présentés depuis le début de la 35e législature du Canada, en 1994.

Le service LEGISinfo est le résultat d’une collaboration entre le Sénat, la Chambre des communes et la Bibliothèque du Parlement. Rendez-vous à LEGISinfo pour tirer parti de cet outil.

À la recherche d’autres renseignements sur ce qui se passe au Parlement? Essayez d’utiliser LEGISinfo conjointement avec le compte Twitter du Sénat, qui présente des résumés simples des projets de loi et des tweets en direct mettant en lumière leur progression à la Chambre haute.

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