Délibérations du comité sénatorial permanent des Peuples autochtones
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Président: L'honorable LEN MARCHAND, c.p.
Le mercredi 20 mars 1996
Le mardi 5 novembre 1996
Fascicule no 1
Réunion d'organisation et Première réunion concernant: Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon et la Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon
Y COMPRIS: LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ (Les dépenses de la première session) ET LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Projet de loi C-6)
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:
Hiram Beaubier, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement;
John Hodgkinson, chef, Division de la législation minière et de la gestion des ressources; et
Gilbert Groulx, conseiller juridique, Services juridiques.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Len Marchand, c.p.
Vice-présidente: L'honorable Raynell Andreychuk
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Beaudoin, Bonnell, *Fairbairn, c.p. (ou Graham), Johnson, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Milne, Pearson, Taylor, Tkachuk, Twinn, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Adams est substitué à celui de l'honorable sénateur Marchand. (Le 4 novembre 1996)
Le nom de l'honorable sénateur Bonnell est substitué à celui de l'honorable sénateur Anderson. (Le 4 novembre 1996)
Le nom de l'honorable sénateur Taylor est substitué à celui de l'honorable sénateur Carstairs. (Le 16 octobre 1996)
Le nom de l'honorable sénateur Milne est substitué à celui de l'honorable sénateur Taylor. (Le 24 septembre 1996)
Le sénateur Roux a démissionné. (Le 9 août 1996)
Le nom de l'honorable sénateur Johnson est substitué à celui de l'honorable sénateur Rivest. (Le 18 juin 1996)
Le nom de l'honorable sénateur Taylor est substitué à celui de l'honorable sénateur Milne. (Le 19 mars 1996)