Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 10 décembre 1996
(3)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 10 h 03 dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Andreychuk, Beaudoin, Johnson, Pearson, Taylor, Tkachuk, Twinn et Watt. (9)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Cogger.
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Jill Wherrett.
TÉMOINS:
De la Commission royale sur les peuples autochtones:
René Dussault, coprésident;
Georges Erasmus, coprésident.
Le comité entreprend l'étude de son ordre de renvoi du 24 avril 1996 portant sur des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux peuples autochtones du Canada.
MM. Dussault et Erasmus font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 01, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tõnu Onu