Délibérations du comité sénatorial permanent
des
affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 6 juin 1996 (10)
Séance de l'après-midi
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 14 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Mable DeWare (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bonnell, Bosa, Cools, DeWare, Haidasz, Landry, Losier-Cool, Murray et Phillips. (9)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Cohen.
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants:
Brad Lavigne, président;
Jocelyn Charron, coordonnateur des relations avec le gouvernement;
Denise Doherty-Delorme, recherchiste.
De l'Association canadienne des restaurateurs et des services alimentaires:
John Rothschild, président-directeur général, Prime Restaurant Group;
Joyce Reynolds, directrice, Ressources humaines.
De la Coalition canadienne des organismes communautaires de développement de l'employabilité:
Warren Gander, coprésident;
Nicole Galarneau, co-vice-présidente.
De la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante:
Catherine Swift, présidente;
Garth Whyte, directeur exécutif, affaires nationales.
De l'Atlantic Institute for Market Studies (AIMS):
Brian Crowley, président.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 mai 1996, le comité poursuit son examen du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada. (Voir les Délibérations du comité datées du 3 juin 1996, fascicule no 4.)
M. Lavigne fait une déclaration et, de concert avec Mme Doherty-Delorme et M. Charron, répond aux questions.
M. Rothschild fait une déclaration et, de concert avec Mme Reynolds, répond aux questions.
Mme Galarneau et M. Gander font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 38, la séance est suspendue.
À 16 h 45, la séance reprend.
Mme Swift et M. Whyte font une déclaration et répondent aux questions.
M. Crowley fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 6 juin 1996 (11)
Séance du soir
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, sous la présidence de l'honorable sénateur Mable DeWare (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bosa, Cools, DeWare, Landry, Losier-Cool, Murray, Phillips et Rompkey. (8)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Cohen.
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Conseil consultatif sur la condition féminine de la Nouvelle-Écosse:
Stella Lord, recherchiste.
De la P.E.I. Coalition of Seasonal Workers:
Jacinta Deveaux, porte-parole.
De Miminegash Women in Support of Fishing:
Lou Anne Gallant, porte-parole.
De l'Alliance de la fonction publique du Canada:
Nycole Turmel, vice-présidente exécutive, AFPC;
Cres Pascucci, président national, SEIC;
Diane Kilby, vice-présidente nationale, SEIC.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 mai 1996, le comité poursuit son examen du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada. (Voir les Délibérations du comité datées du 3 juin 1996, fascicule no 4.)
Mme Lord fait une déclaration et répond aux questions.
Mesdames Deveaux et Gallant font une déclaration et répondent aux questions.
Mme Turmel fait une déclaration et, de concert avec M. Pascucci et Mme Kilby, répond aux questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Pickard