Délibérations du comité sénatorial permanent des
affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 8 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 11 juin 1996
(13)

Séance du matin

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 9 h 22, sous la présidence de l'honorable sénateur Mabel M. DeWare (présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Bosa, Bonnell, Cohen, Cools, DeWare, Forest, Landry, Lavoie-Roux, Losier-Cool, Murray, Phillips, Rompkey, Roux (14).

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Kevin Kerr, attachés de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De la Conférence des évêques catholiques du Canada:

Monseigneur Marcel Gervais, archevêque d'Ottawa;

Bernard Dufresne, codirecteur, Direction des affaires sociales.

De la Commission canadienne de mise en valeur de la main-d'oeuvre:

Lenore Burton, directrice générale.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 mai 1996, le comité reprend l'examen du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada. (Voir les Délibérations du comité du 3 juin 1996, fascicule no 4.)

L'archevêque Gervais fait une déclaration et, avec l'aide de M. Dufresne, répond aux questions.

Mme Lenore Burton fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 02, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 11 juin 1996
(14)

Séance du soir

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 18 h 25, sous la présidence de l'honorable sénateur Mabel M. DeWare (présidente ).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Anderson, Bosa, Cohen, DeWare, Landry, Lavoie-Roux, Losier-Cool et Rompkey. (8)

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kinsella, Robertson et Simard. (3)

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Kevin Kerr, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Mme Alice Nakamura, professeure, Université de l'Alberta.

Du Syndicat acadien des travailleurs affiliés et des pêches:

Mathilda Blanchard, représentante syndicale.

De la coalition de Moncton pour le comité de justice économique et sociale: «Défendons nos droits»;

De la coalition de Chaleur pour la préservation de nos programmes sociaux;

De la coalition de la région de Fredericton pour la justice sociale;

Du comité de Cap Pelé-Shediac contre les coupures de l'assurance-chômage;

Du comité «Les futurs sans-abri de Restigouche»;

Du groupe de citoyens concernés pour une assurance-chômage juste et des emplois;

Du comité pour l'emploi et contre les coupures de l'assurance-chômage:

Angela Vautour, porte-parole;

Richard Pellerin, porte-parole.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 mai 1996, le comité poursuit son examen du projet de loi C-12, Loi concernant l'assurance-emploi au Canada. (Voir le compte rendu des délibérations du comité du 3 juin 1996, fascicule no 4.)

Mme Nakamura fait un exposé, puis répond aux questions.

Mme Blanchard fait un exposé, puis répond aux questions.

L'honorable sénateur Simard propose que le mémoire du Acadian Union of Affiliated and Fishery Workers/Syndicat acadien des travailleurs affiliés et des pêches présenté par Mme Blanchard figure en annexe du Procès-verbal d'aujourd'hui (Voir annexe 5900 S2-C-12, 8 «1»).

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Mme Vautour et M. Pellerin font des exposés, puis répondent aux questions.

À 20 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Jill Anne Pickard