Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 23 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 8 avril 1997
(37)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 10 h 07, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mabel M. DeWare (présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Cools, DeWare, Forest, Haidasz, Losier-Cool et Maheu. (7)

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Molly Dunsmuir et Grant Purves, attachés de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOIN:

Dr Rick Frecker, Ph.D., Psychopharmacologie; doyen associé de l'Enseignement médical universitaire, Université de Toronto; chef, Services médicaux, Fondation de recherche sur l'alcoolisme et la toxicomanie.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 mars 1996, le comité reprend son étude du projet de loi S-5, Loi restreignant la fabrication, la vente, l'importation, l'étiquetage des produits du tabac (pour le texte intégral de l'ordre de renvoi voir les délibérations du comité du 1er octobre 1996, fascicule no 11).

Le Dr Frecker fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 45, l'honorable sénateur Losier-Cool occupe le fauteuil.

L'honorable sénateur Cohen propose l'adoption du budget du sous-comité de l'enseignement postsecondaire pour l'exercice se terminant le 31 mars 1998, adopté par le sous-comité le 20 mars 1997:

Services professionnels et spéciaux 3 000 $
Transports et communications 15 000 $
Toutes les autres dépenses 0 $ 18 000 $

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 02, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Jill Anne Joseph