Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 26 août 1999
(33)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 06, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Chalifoux, Cochrane, Fraser, Ghitter, Hays, Kenny, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Spivak et Taylor (12).
Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers et Monique Hébert, attachées de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques:
M. Claude-André Lachance, directeur, Affaires gouvernementales, Dow Chemical Canada;
M. Gordon E. Lloyd, vice-président, Affaires techniques, Association canadienne des fabricants de produits chimiques;
M. Richard Paton, président et chef de la direction, Association canadienne des fabricants de produits chimiques;
M. Jack Soule, chercheur principal, DuPont Canada.
De l'Association minière du Canada:
M. Wayne Fraser, président, comité de l'environnement, Association minière du Canada, et directeur, Environnement et ingénierie, Compagnie minière et métallurgique de la Baie d'Hudson Limitée;
M. Robert Telewiak, président, Groupe de travail sur les métaux, Association minière du Canada, et vice-président, Environnement, Falconbridge Limitée;
M. David Rodier, vice-président principal, Environnement, sécurité et santé, Noranda Limitée;
Mme Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et santé.
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 8 juin 1999, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 19 des délibérations du comité, daté du 15 juin 1999).
MM. Paton et Fraser font une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 12 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à 13 h 30 le même jour.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 26 août 1999
(34)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 44, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Chalifoux, Cochrane, Fraser, Ghitter, Hays, Kenny, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Spivak et Taylor (11).
Également présentes: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers et Monique Hébert, attachées de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du droit de l'environnement:
M. Paul Muldoon, directeur général.
Du Fonds mondial pour la nature Canada:
M. Craig Boljkovac, agent des politiques, Programme de vérification toxicologique de la faune.
Du Sierra Club du Canada:
Mme Elizabeth May, directrice générale;
Mme Angela Rickman, directrice adjointe.
Du Western Canada Wilderness Committee:
Mme Adriane Carr, directrice;
M. Paul George, administrateur.
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 8 juin 1999, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 19 des délibérations du comité, daté du 15 juin 1999).
MM. Boljkovac et Muldoon font une déclaration et répondent tous les deux aux questions.
À 15 h 28, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 40, le comité reprend ses travaux.
Mmes May et Rickman font une déclaration et répondent aux questions.
Mme Carr et M. George font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à 8 h 30 le lendemain 27 août 1999.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le vendredi 27 août 1999
(35)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 37, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Chalifoux, Cochrane, Ghitter, Hays, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Spivak et Taylor (12).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Monique Hébert, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
À titre personnel:
M. William Leiss, MSRC, Faculté de gestion, Université de Calgary et président désigné de la Société royale du Canada.
Du Bureau de la loi canadienne sur la protection de l'environnement, ministère de l'Environnement:
Mme Nadine Levin, analyste.
De l'Inuit Tapirisat:
Mme Sheila Watt-Cloutier, vice-présidente;
M. Scot Nickels, conseiller;
M. Terry Fenge, conseiller;
Mme Stephanie Meakin, conseillère.
Du Ralliement national des Métis:
M. Bob Stevenson, conseiller, Espèces en voie d'extinction et exploitation des ressources;
M. Jody Pierce, Conseil provincial des Métis de la Colombie-Britannique.
De Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc.:
M. Michael Anderson, directeur de la recherche.
Conformément à son ordre de renvoi du 8 juin 1999, le comité reprend son étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et de la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 19 des délibérations du comité, daté du 15 juin 1999).
M. Leiss fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Levin est invitée à la table et répond aux questions.
À 9 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 53, le comité reprend ses travaux.
Mme Watt-Cloutier fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Meakin et de MM. Fenge et Nickels, répond aux questions.
À 11 h 11, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 41, le comité reprend ses travaux.
MM. Pierce et Stevenson font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 08, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 16, le comité reprend ses travaux.
M. Anderson fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Levin est invitée à la table et répond aux questions.
À 14 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à 10 heures le lundi 30 août 1999.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde