Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 15 juin 2000
(18)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 03, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p. Christensen, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Wilson (2).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et, de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Le comité, conformément à l'ordre de renvoi du 9 mai 2000, procède à l'étude du projet de loi S-20 (Loi sur la protection des jeunes contre le tabac). (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du 6 juin 2000.)
TÉMOINS:
De l'Association pour les droits des non-fumeurs (ADNF):
Lorraine Fry, directrice générale.
De la Société canadienne du cancer:
Key Kyle, directeur des questions d'intérêt public;
Rob Cunningham, analyste principal de la politique.
Du Sénat du Canada:
L'honorable sénateur Colin Kenny, coparrain du projet de loi;
L'honorable sénateur Pierre Claude Nolin, coparrain du projet de loi.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le président communique avec les ministres appropriés afin de leur faire part de l'appui accordé par le comité au projet de la nation Peigan et de leur demander de trouver une solution au problème.
À 10 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice