Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 1999
(2)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Cook, Johnson, Mahovlich, Perry Poirier, Robichaud, c.p., (Saint-Louis-de-Kent) et Watt (7).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Le comité procède à huis clos à l'étude de ses travaux futurs.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 14 décembre 1999
(3)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 h 17, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Cook, Mahovlich, Perry Poirier, Robichaud, c.p., (Saint- Louis-de-Kent) et Watt (6).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présent: M. Dan Boudreau.
Le comité procède à huis clos à l'étude de ses travaux futurs.
Le comité convient que M. Dan Boudreau peut assister à la séance.
À 19 h 30 le comité met fin à ses délibérations à huis clos.
Le comité procède à l'étude de l'ébauche de budget.
Il est proposé par le sénateur Mahovlich -- QUE le projet de budget suivant pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 soit adopté et que le président le soumette au comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets de l'administration.
| Services professionnels et autres | 10 000 $ |
| Transport et communications | 55 500 |
| Toutes les autres dépenses | 3 500 |
| TOTAL | 69 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 8 février 2000
(4)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 heures dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Comeau, Cook, Mahovlich, Perrault, c.p., Perry Poirier, Robertson, Robichaud, c.p., (Saint-Louis-de-Kent) et Watt (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
De l'Alliance de l'industrie canadienne de l'aquiculture:
M. David Rideout, directeur exécutif.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 décembre 1999, le comité entreprend son étude des questions relatives à l'industrie des pêches.
M. Rideout fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que le document intitulé «Aqua notes» présenté par l'Alliance de l'industrie canadienne de l'aquiculture soit déposé comme pièce (5900 F1-SS-1, 2 «1») auprès de la greffière du comité.
Le comité procède à l'étude d'autres questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds