Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 16 décembre 1999
(4)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Comeau, De Bané, c.p., DeWare, Forrestall, Hays, Kroft, Maheu, Milne, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Rompkey, c.p. (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Carstairs et Prud'homme, c.p. (2).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 16 décembre 1999
(5)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Comeau, De Bané, c.p., DeWare, Hays, Kroft, Maheu, Milne, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (13).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 20 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 24 février 2000
(6)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Comeau, DeWare, Forrestall, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Nolin, Poulin et Rompkey, c.p. (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bryden, Prud'homme, c.p. et Robertson (3).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 21 mars 2000
(7)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Comeau, DeWare, Forrestall, Maheu, Milne, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Rompkey, c.p. (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme, c.p. (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 30 mars 2000
(8)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Nolin (vice-président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs De Bané, c.p., Forrestall, Hays, Kelly, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Nolin, Poulin et Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 13 avril 2000
(9)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Comeau, DeWare, Forrestall, Hays, Kelly, Kenny, Kroft, Milne, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p. et Stollery (14).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 55, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 18 mai 2000
(10)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, DeWare, Forrestall, Hays, Kelly, Kenny, Kroft, Milne, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p. et Stollery (12).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Grafstein.
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2000
(11)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cohen, Comeau, De Bané, c.p., DeWare, Forrestall, Hays, Kelly, Kroft, Milne, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Rompkey, c.p. (13).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme, c.p. (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 13 juin 2000
(12)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, De Bané, c.p., DeWare, Forrestall, Hays, Kelly, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p. et Stollery (15).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Carstairs (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
RAPPORT DES COMITÉS DE DIRECTION
Le sénateur Rompkey présente le troisième rapport ci-après du Sous-comité du programme et de la procédure:
Votre sous-comité désire informer le comité qu'il a autorisé l'Administration du Sénat à faire un appel d'offres (évaluées à plus de 100 000 $) pour l'achat de matériel informatique en 2000-2001 dans le cadre de son programme de remplacement Bureau 2000.
2000-06-13/050
Après discussion,
Il est convenu d'adopter le rapport.
À 9 h 02, le comité poursuit la réunion à huis clos.
À 10 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 27 juin 2000
(14)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 11 h 00, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, DeWare, Forrestall, Maheu, Milne, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ) et Rompkey, c.p. (9).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Rapport du Sous-comité des Finances et des Budgets
Le sénateur DeWare présente le rapport du sous-comité des finances et des budgets recommandant l'approbation d'un budget de 170 062 $ pour le comité spécial sur les drogues illicites et 1 500 $ pour le comité de l'Agriculture et des Forêts.
Après discussion, il est convenu d'adopter le rapport.
À 11 h 15, la réunion se poursuit à huis clos.
À 11 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne, des budgets et de l'administration
Gary O'Brien