Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des
sciences et de la technologie
Deuxième session de la trente-sixième législature, 1999-2000
Président: L'honorable MICHAEL KIRBY
Le mercredi 29 mars 2000
Fascicule no 10
Première réunion concernant: Le projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement)
TÉMOINS:
L'honorable Jerahmiel Grafstein (parrain du projet de loi).
De la Bibliothèque du Parlement:
Richard Paré, bibliothécaire parlementaire.
De la Bibliothèque nationale du Canada:
Roch Carrier, administrateur général.
Des Archives nationales du Canada:
Ian E. Wilson, archiviste national.
De la Ligue des poètes canadiens:
Roger Nash, président.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
Beaudoin, * Boudreau, c.p. (ou Hays), Callbeck, Carstairs, Cohen, Cook, Fairbairn, c.p., Gill, Keon, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Pépin, Robertson
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Kirby substitué à celui de l'honorable sénateur Corbin. (Le 29 mars 2000)
Le nom de l'honorable sénateur Pépin substitué à celui de l'honorable sénateur Roche. (Le 29 mars 2000)
Le nom de l'honorable sénateur Roche substitué à celui de l'honorable sénateur Pépin. (Le 28 mars 2000)
Le nom de l'honorable sénateur Corbin substitué à celui de l'honorable sénateur Kirby. (Le 28 mars 2000)