Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 29 mars 2000
(15)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, à 15 h 41, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carstairs, Cook, Gill, Kirby, Keon et LeBreton (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Grafstein et Roche (2).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jack Stillborn.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 février 2000, le comité commence l'étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement).
TÉMOINS:
L'honorable Jerahmiel Grafstein (parrain du projet de loi)
De la Bibliothèque du Parlement:
Richard Paré, bibliothécaire parlementaire.
De la Bibliothèque nationale du Canada:
Roch Carrier, administrateur général.
Des Archives nationales du Canada:
Ian E. Wilson, archiviste national.
De la Ligue des poètes canadiens:
Roger Nash, président.
Le sénateur Grafstein fait une déclaration et répond aux questions.
M. Paré fait une déclaration. M. Wilson fait une déclaration. M. Carrier fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
M. Nash fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 02, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin