Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 13 - Procès-verbaux

OTTAWA, le mercredi 3 mai 2000
(18)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carstairs, Cohen, Cook, Fairbairn, c.p., Gill, Keon, LeBreton, Pépin et Robertson (10).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Murray, c.p. et Wilson (2).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 1999, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de santé au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans les Délibérations du comité, fascicule no 8.)

TÉMOINS:

De Santé Canada:

Cliff Halliwell, directeur général, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la connectivité;

Abby Hoffman, conseillère principale en politique;

Frank Fedyk, directeur intérimaire de la Division de la Loi canadienne sur la santé, Direction des affaires intergouvernementales, Direction générale des politiques et de la consultation.

La vice-présidente fait une déclaration.

Mme Hoffman fait un exposé, puis, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le jeudi 4 mai 2000
(19)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Callbeck, Carstairs, Cook, Fairbairn, c.p., Gill, Kirby et Meighen (8).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 1999, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de santé au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans les Délibérations du comité, fascicule no 8).

TÉMOINS:

À titre personnel:

Tom Kent.

De l'Université de Toronto:

Michael Bliss, professeur.

Le président fait une déclaration.

Il est proposé par le sénateur Fairbairn -- Qu'un sous-comité des anciens combattants soit créé et qu'il soit composé de cinq membres, notamment des honorables sénateurs Atkins, Fairbairn, c.p., Kirby, Pépin et Meighen;

Que le sous-comité soit autorisé à inviter à comparaître des témoins et à exiger la production de documents et de dossiers, au besoin, et à faire imprimer au jour le jour les documents et témoignages selon ses instructions;

Qu'en conformité avec l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et la directive 3:05 de l'Annexe II du Règlement du Sénat, le pouvoir du comité de certifier les comptes à payer soit conféré au sous-comité; et

Que le pouvoir du comité d'autoriser la couverture de ses réunions par les médias électroniques soit conféré au sous-comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

M. Kent fait un exposé. M. Bliss fait un exposé. Les témoins répondent aux questions.

À 12 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Catherine Piccinin