Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 19 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 17 octobre 2001
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Hervieux-Payette, c.p., Kolber, Kroft, Oliver, Poulin, Setlakwe et Tkachuk (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlemen taire de la Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: M. Alexandre Laurin, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
M. Denzil Doyle, président du conseil d'administration, Capital Alliance Ventures Inc.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international et en particulier son étude du financement par actions (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 6 du 28 mars 2001).
M. Doyle fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 50, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert