Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 12 - Procès-verbal


OTTAWA, le jeudi 14 juin 2001
(23)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, del'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (10).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).

Également présente: De la Direction de la rechercheparlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité examine le projet de loi S-18. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001.)

TÉMOIN:

L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 45, il est convenu - De suspendre les travaux du comité jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Michel Patrice


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