Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'
Énergie, de l'environnement et des
ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001
Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR
Le mardi 23 octobre 2001
Le jeudi 25 octobre 2001
Fascicule no 16
Cinquième et sixième réunions concernant: Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)TÉMOINS:
Le 23 octobre 2001De l'Association canadienne des eaux potables et usées:
Duncan Ellison, directeur général;
Ron Patterson, président;
André Proulx, 2e vice-président;
Ian Douglas, président du comité de la qualité de l'eau potable.
Le 25 octobre 2001
De la Fédération canadienne des municipalités:
Louise Comeau, directrice, Collectivités viables et politiques environnementales;
Sylvestre Fink, analyste des politiques sur les questions environnementales; Section de l'énergie communautaire.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Nicholas W. TaylorVice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Banks, Buchanan, c.p., * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Cook, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 23 octobre 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. (le 24 octobre 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Cook est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 24 octobre 2001).