Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'
Énergie, de l'environnement et des
ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR


Le mardi 23 octobre 2001
Le jeudi 25 octobre 2001

Fascicule no 16

Cinquième et sixième réunions concernant: Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

TÉMOINS:

Le 23 octobre 2001

De l'Association canadienne des eaux potables et usées:

Duncan Ellison, directeur général;

Ron Patterson, président;

André Proulx, 2e vice-président;

Ian Douglas, président du comité de la qualité de l'eau potable.

Le 25 octobre 2001

De la Fédération canadienne des municipalités:

Louise Comeau, directrice, Collectivités viables et politiques environnementales;

Sylvestre Fink, analyste des politiques sur les questions environnementales; Section de l'énergie communautaire.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Banks, Buchanan, c.p., * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Cook, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 23 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. (le 24 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Cook est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 24 octobre 2001).


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