Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002

Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR


Le mardi 19 février 2002
Le jeudi 21 février 2002

Fascicule no 24

Quatorzième réunion concernant: Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude
sur la sécurité des réacteurs nucléaires

et

Deuxième réunion concernant: Le projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois


COMPARAÎT:

L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement


TÉMOINS:

Tuesday, February 19, 2002

D'Environnement Canada:

Alan Nymark, sous-ministre;

Barry Stemshorne, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l'environnement.

Thursday, February 21, 2002

De la Nation Kaska:

Hammond Dick, chef tribal;

Dave Porter, négociateur national;

Steve Walsh, conseiller juridique.

De la Première nation de Carcross/Tagish:

Andy Carvill, Kaa Shaade Hani (chef);

Mark Wedge, négociateur en chef;

Dave Joe, conseiller juridique.


MEMBRES DU COMITÉ

Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Banks, Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston.

*Membres d'office

(Quorum 4)


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