Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002
Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR
Le mardi 19 février 2002
Le jeudi 21 février 2002
Fascicule no 24
Quatorzième réunion concernant: Les questions qui pourraient
survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et
aux ressources naturelles en général, notamment l'étude
sur la sécurité des réacteurs nucléaires
et
Deuxième réunion concernant: Le projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois
- Procès-verbaux
- Témoignages pour le 19 février 2002 (136K)
- Témoignages pour le 21 février 2002 (143K)
COMPARAÎT:
L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement
TÉMOINS:
Tuesday, February 19, 2002
D'Environnement Canada:
Alan Nymark, sous-ministre;
Barry Stemshorne, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l'environnement.
Thursday, February 21, 2002
De la Nation Kaska:
Hammond Dick, chef tribal;
Dave Porter, négociateur national;
Steve Walsh, conseiller juridique.
De la Première nation de Carcross/Tagish:
Andy Carvill, Kaa Shaade Hani (chef);
Mark Wedge, négociateur en chef;
Dave Joe, conseiller juridique.
MEMBRES DU COMITÉ
Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Banks, Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston.
*Membres d'office
(Quorum 4)