Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 24 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 19 février 2002
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 55, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston et Taylor (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine un avant-projet de budget.
L'honorable sénateur Buchanan propose — Que le comité adopte le budget suivant aux fins de son examen législatif, et que le président soumette le budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, aux fins d'approbation:
| Services professionnels et autres | 24 500 $ |
| Transport et communications | 500 $ |
| Autres dépenses | 1 000 $ |
| TOTAL | 26 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité examine les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.)
COMPARAÎT:
L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS:
D'Environnement Canada:
Alan Nymark, sous-ministre;
Barry Stemshorne, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l'environnement.
Le ministre fait une déclaration et, de concert avec MM. Nymark et Stemshorne, répond aux questions.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 21 février 2002
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans la pièce 256 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston et Taylor (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Rompkey, c.p., et Watt (2).
Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, et Mary Hurley.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 décembre 2001, le comité examine le projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.
TÉMOINS:
De la Nation Kaska:
Hammond Dick, chef tribal;
Dave Porter, négociateur national;
Steve Walsh, conseiller juridique.
De la Première nation de Carcross/Tagish:
Andy Carvill, Kaa Shaade Hani (chef);
Mark Wedge, négociateur en chef;
Dave Joe, conseiller juridique.
La nation Kaska soumet un mémoire.
M. Porter fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
À 10 h 30, le comité suspend la séance.
À 10 h 37, le comité reprend la séance.
M. Wedge fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 25, le comité suspend la séance.
À 11 h 30, le comité examine un avant-projet de budget.
L'honorable sénateur Adams propose — Que le comité adopte le budget relatif à l'étude sur les questions se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles, et que le président présente le budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, aux fins d'approbation:
| Services professionnels et autres | 39 500 $ |
| Transport et communications | 309 150 $ |
| Autres dépenses | 4 000 $ |
| TOTAL | 352 650 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Adam Thompson