Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002

Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR

Le mardi 23 avril 2002
Le jeudi 25 avril 2002

Fascicule n^o 28

Cinquième réunion concernant:
Le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada

Première réunion concernant:
Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire

COMPARAÎT:

L'honorable Herb Dhaliwal, c.p., député,
ministre des Ressources naturelles

TÉMOINS:

Le mardi 23 avril 2002

Hauts fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles du Canada:

Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;

Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;

Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques.

De Northwatch:

Brennain Lloyd, coordonnatrice.

Le jeudi 25 avril 2002

De la British Columbia Aboriginal Fisheries Commission:

Russ Jones, consultant.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

Les honorables sénateurs:

Adams, Banks, Buchanan, c.p., *Carstairs, (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Keon, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 19 avril 2002).

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