Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002

Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR


Le mardi 7 mai 2002
Le jeudi 9 mai 2002

Fascicule no 30

Troisième et quatrième réunions concernant:

Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire


TÉMOINS :

May 7, 2002

TABLE RONDE:

De la Commission Seaborn:

Blair Seaborn, président;

La très révérende Lois Wilson, ancien sénateur;

M. Louis LaPierre.

TABLE RONDE:

De l'Assemblée des Premières nations:

Charles Fox, chef régional.

Du Sierra Club du Canada;

David Martin, conseiller en politique nucléaire.

May 9, 2002

À TITRE DE PANEL:

D'Ontario Power Generation:

Richard Dicerni, vice-président exécutif et secrétaire général;

Ken Nash, vice-président, Division de la gestion des déchets radioactifs.

D'Énergie atomique du Canada Limitée (EACL):

M. David Torgerson, vice-président principal, Technologie;

Michael Taylor, vice-président, Affaires générales.


MEMBRES DU COMITÉ

Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Eyton, Finnerty, Hubley, Kelleher, c.p., Kenny, Keon, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Mahovlich, Sibbeston, Watt

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 6 mai 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 6 mai 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Watt est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 6 mai 2002).


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