Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001
Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLORLe jeudi 6 juin 2002
Fascicule no 32
Seizième réunion concernant:
Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires
et
Sixième et dernière réunion concernant:
Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
Y COMPRIS: LES QUATORZIÈME ET QUINZIÈME RAPPORTS DU COMITÉ
(Projet de loi C-27 et rapport sur la sécurité des réacteurs nucléaires)
MEMBRES DU COMITÉ
Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Buchanan, c.p., *Carstairs (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Eyton, Finnerty, Gauthier, Kelleher, c.p., *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Phalen, Sibbeston, Stollery
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Biron (le 5 juin 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Gauthier est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 5 juin 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Phalen est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 5 juin 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Day est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 5 juin 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Stollery est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 6 juin 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Finnerty est substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le 6 juin 2002).