Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR

Le jeudi 6 juin 2002

Fascicule no 32

Seizième réunion concernant:

Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires

et

Sixième et dernière réunion concernant:

Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire

Y COMPRIS: LES QUATORZIÈME ET QUINZIÈME RAPPORTS DU COMITÉ
(Projet de loi C-27 et rapport sur la sécurité des réacteurs nucléaires)


MEMBRES DU COMITÉ

Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Buchanan, c.p., *Carstairs (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Eyton, Finnerty, Gauthier, Kelleher, c.p., *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Phalen, Sibbeston, Stollery

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Biron (le 5 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Gauthier est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 5 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Phalen est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 5 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Day est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 5 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Stollery est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 6 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Finnerty est substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le 6 juin 2002).


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