Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 5 juin 2001
(13) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Callbeck, Comeau, Cook, Mahovlich, Moore et Watt (7). Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche. Le comité procède à l'étude d'une ébauche de rapport. Il est convenu - Que la documentation présentée par le ministère de l'Agriculture, des pêches et de l'aquaculture du Nouveau-Brunswick soit déposée comme pièce auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 8 «26»). À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 12 juin 2001
(14) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 h 30, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Chalifoux, Comeau, Cook, Hubley, Meighen, Moore et Watt (8). Membre participant par téléconférence: L'honorable sénateur Carney, c.p. (1). Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche. Le comité procède à l'étude d'une ébauche de rapport. Il est proposé - Que le rapport modifié soit adopté et qu'il en soit fait rapport au Sénat. La question, mise aux voix, est adoptée. Il est convenu - Que la documentation présentée par Pêches et Océans Canada soit déposée comme pièce auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 8«27»). Il est convenu - Que la documentation présentée par la Nayumivik Landholding Corporation soit déposée comme pièce auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 8«28»). À 21 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds