Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 20 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 4 juin 2002
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 h 15, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gérald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Hubley, Jaffer, Mahovlich, Meighen, Phalen, Robertson et Watt (10).
Également présent: Du Service de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 25 mars 2002, le comité poursuit l'étude des questions relatives aux océans et aux pêches. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 du 16 avril 2002.)
COMPARAÎT:
L'honorable Robert G. Thibault, c.p., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans du Canada:
M. Patrick Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches;
Mme Ruth Dantzer, sous-ministre déléguée, Gestion des pêches.
M. Thibault fait une déclaration et répond aux questions.
Il est proposé par l'honorable sénateur Robertson — Que la réponse du ministère des Pêches et des Océans du Canada au rapport du comité intitulé L'aquaculture dans les régions canadiennes de l'Atlantique et du Pacifique soit imprimé en annexe du procès-verbal de ce jour (voir annexe 5900-1.37/F1-SS-1, 20 «1»).
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 55, il est convenu de lever la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité
Barbara Reynolds