LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGE
OTTAWA, le mardi 6 février 2001
Le Comité sénatorial permanent de sélection se réunit aujourd'hui à 17 h 40, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour l'élection à la présidence et, conformément au paragraphe 85(1) des Règlements du Sénat, pour la désignation d'un sénateur qui présidera la Chambre à titre intérimaire de même que pour la désignation des sénateurs qui seront membres de divers comités particuliers pendant la présente session.
[Traduction]
M. Blair Armitage, greffier intérimaire du comité: Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. D'après ma liste, deux ou trois membres manquent encore à l'appel. Il y a pas mal de sénateurs qui nous rendent visite aujourd'hui. Si vous ne savez pas trop qui est membre et qui n'est pas membre du comité, n'hésitez pas à consulter le tableau. J'ai une liste complète des membres.
Le sénateur Austin: Vous pourriez peut-être lire la liste des membres.
M. Armitage: Les membres suivants, par ordre alphabétique, sont pour l'instant membres du comité: les honorables sénateurs Austin, Corbin, Fairbairn, Kinsella, Kirby, LeBreton, Lynch-Staunton, Mercier et Murray.
Le sénateur Kirby: Honorables sénateurs, qui remplace le sénateur Murray?
La sénatrice Robertson: C'est moi.
M. Armitage: Je n'ai pas reçu d'avis à cet effet.
La sénatrice Robertson: Vous l'aurez bientôt.
M. Armitage: Conformément à l'article 8, je suis chargé de procéder directement à l'élection à la présidence. Y a-t-il des propositions?
Le sénateur Austin: Je propose que le sénateur Mercier soit président du Comité sénatorial permanent de sélection.
Le sénateur Kirby: Je ne vois du côté de l'opposition que deux membres qui ont droit de vote. Si je comprends bien, des discussions ont présentement cours. J'hésite à procéder à l'élection en l'absence du sénateur Lynch-Staunton ou du sénateur Kinsella.
M. Armitage: Je ne verrais pas d'inconvénient à suspendre la séance pendant un certain temps.
Le sénateur Austin: Je n'y vois pas d'objection.
La séance du comité est suspendue.
Les travaux reprennent à 17 h 50.
M. Armitage: Honorables sénateurs, je crois que le moment que nous attendions est arrivé. Je viens juste de recevoir la confirmation que la sénatrice Robertson remplace le sénateur Murray. La liste telle que modifiée plus tôt demeure telle quelle.
Je suis maintenant prêt à recevoir les propositions pour l'élection à la présidence.
Le sénateur Austin: Je propose que le sénateur Mercier soit président du Comité sénatorial permanent de sélection.
M. Armitage: Y a-t-il d'autres motions? S'il n'y en a pas, les honorables sénateurs sont-ils d'accord pour que le sénateur Mercier occupe le fauteuil?
Des voix: D'accord.
M. Armitage: Adopté. Sénateur Mercier, veuillez prendre place au fauteuil.
Le sénateur Léonce Mercier (président) occupe le fauteuil.
[francais]
Le président: Honorables sénateurs, c'est avec honneur que j'accepte cette nomination. Conformément à l'alinéa 85(1)a) du Règlement du Sénat, j'accepte maintenant des nominations pour le sénateur qui présidera à titre de Président pro tempore à la Chambre.
Le sénateur Kinsella: Monsieur le président, je propose que le sénateur Rose-Marie Losier-Cool soit nommée Président pro tempore.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: La motion est adoptée.
Il faut maintenant proposer que le président fasse rapport au Sénat de la désignation du Président pro tempore.
Le sénateur Kinsella: J'en fais la proposition.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: Oui.
[Traduction]
Le sénateur Kirby: Je propose que nous suspendions la séance jusqu'à 12 h 30 demain.
Le sénateur Robichaud: Jusqu'à convocation de la présidence.
[francais]
Le président: Il est proposé que le Comité de sélection se réunisse à nouveau ici, demain à 12 h 30.
[Traduction]
Nous nous réunirons de nouveau à 12 h 30, demain, dans la même salle.
Le sénateur Lynch-Staunton: Ce n'est un secret pour personne que nous sommes dans une impasse en ce qui a trait à la composition de chaque comité, en l'occurrence le nombre de membres qui les constitueront. Il y a eu des discussions informelles et j'ai raison de croire que nous pouvons arriver à nous entendre.
Les leaders se rencontreront demain à 11 h 45. Je ne suis pas prêt à dire que nous serons en mesure de tout régler en 45 minutes. Je préférerais que nous suspendions les travaux jusqu'à convocation de la présidence, dans le courant de l'après-midi, que ce soit à 12 h 30, à 13 heures ou à 15 h 30. Nous ne serions pas limités par un court délai de 45 minutes. Si nous pouvons régler le problème demain, l'affaire sera classée. Le comité peut prendre la décision qu'il voudra avant la fin de la journée.
Le sénateur Kirby: Sénateur Lynch-Staunton, je n'y vois aucun inconvénient. Nous allons suspendre la séance jusqu'à convocation de la présidence, dans le courant de l'après-midi.
Le président: Les honorables sénateurs sont-ils d'accord?
Des voix: D'accord.
La séance est levée.