Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 24 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 14 août 2001
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 10, dans la pièce 705, de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Graham, c.p., Kirby, LeBreton, Robertson et Roche. (9)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Keon et Morin. (2)
Également présents: De la Direction de la recherche parlemen taire de la Bibliothèque du Parlement, Odette Madore et Howard Chodos.
Aussi présents: Du bureau du sénateur M. Kirby, Jeffrey MacLeod; du bureau du sénateur Fairbairn, Megan Cain; du bureau du sénateur J. Cordy, James MacNeil; du bureau du sénateur L. Pépin, Momar Diage; du bureau du sénateur Robert son, Ross McKean et du personnel des services de messagers du Sénat, du programme des pages et des services d'interprétation.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit son étude spéciale sur l'état du système des soins de santé au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 2.)
Le comité examine son ébauche de rapport.
Il est convenu - Que le comité ait recours aux services d'un conseiller en matière de médias pour le dépôt de ce rapport.
À midi, les travaux du comité sont suspendus.
À 12 h 30, les travaux du comité reprennent.
Il est proposé par le sénateur Fairbairn - Que l'ébauche de rapport sur l'étape 4 soit adoptée et que le président et le vice-président soient autorisés à y intégrer les derniers change ments de pure forme avant de déposer le rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 19 septembre 2001
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 17 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Graham, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Pépin et Roche (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Milne (1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlemen taire de la Bibliothèque du Parlement: Ben Dolin.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 27 mars 2001, le comité entreprend son étude du projet de loi S-12, Loi modifiant la Loi sur la statistique et la Loi sur les archives nationales du Canada (documents de recensement).
TÉMOINS:
L'honorable Lorna Milne, parrain du projet de loi.
Des Archives nationales du Canada:
Ian E. Wilson, archiviste national.
De Statistique Canada:
Michael Sheridan, statisticien en chef adjoint.
Du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada:
George Radwanski, commissaire à la protection de la vie privée du Canada.
De la Société historique du Canada:
Chad Gaffield, président sortant.
Du Comité du recensement du Canada:
Gordon Watts, vice-président.
Le président fait une déclaration.
Le sénateur Milne fait une déclaration et répond aux questions.
M. Wilson, M. Sheridan et M. Radwanski font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions.
M. Gaffield fait une déclaration. M. Watts fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 19 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin