Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 48 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 20 février 2002
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 15 h 42, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, Keon, Kirby, Morin, LeBreton, Pépin et Roche (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos, du bureau du sénateur Cordy: James MacNeil, du bureau du sénateur Kirby: Jeff MacLeod, du bureau du sénateur Pépin: Momar Diagne, du bureau du sénateur Robertson, Ross McKean, du bureau du sénateur Roche: Todd Martin, du bureau du sénateur Callbeck: Mary Moore, du bureau du sénateur Fairbairn: Megan Cain, de la Direction des comités et de la législation privée: Debbie Pizzoferrato, et des employés du Programme des pages, des Services d'interprétation et du Service des messagers du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'examen spécial de l'état du système de soins de santé au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Le comité étudie l'ébauche de son rapport.
Il est convenu — Que le comité se réunisse à 9 heures au lieu de 15 h 30 le 6 mars 2002 pour poursuivre la discussion sur l'ébauche de son rapport.
Le comité examine la proposition budgétaire suivante:
| Services professionnels | 100 000 $ |
| Transports et communications | 181 660 |
| Autres dépenses | 11 000 |
| TOTAL | 292 660 $ |
Il est convenu — Que la proposition budgétaire soit modifiée pour prévoir la présence à des conférences nationales ou internationales sur la santé, et que le budget révisé soit soumis par le président à l'étude du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 16 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 21 février 2002
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 09, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, Keon, Morin, LeBreton, Léger et Roche. (8)
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
De la Fédération canadienne des syndicats des infirmières et infirmiers:
Kathleen Connors, présidente.
De la Coalition canadienne de la santé:
Le docteur Arnold Relman, professeur émérite de médecine et de médicine sociale, Harvard Medical School; ancien rédacteur en chef du New England Journal of Medicine;
Michael McBane, coordonnateur national.
De l'Association nationale des retraités fédéraux:
Rex G. Guy, président national;
Roger Heath, agent de recherche et de communications.
La vice-présidente fait une déclaration.
Mme Connors fait une déclaration. M. McBane fait une déclaration. Le docteur Relman fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
La vice-présidente fait une déclaration.
M. Guy fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 13 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin