Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 50 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 13 mars 2002
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 52, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, LeBreton, Kirby, Morin, Pépin et Roche (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos; du bureau du sénateur Cordy: James MacNeil; du bureau du sénateur Kirby: Jeff MacLeod; du bureau du sénateur Pépin: Momar Diagne; du bureau du sénateur Roche: Todd Martin; du bureau du sénateur Callbeck: Mary Moore; du bureau du sénateur Fairbairn: Megan Cain; du bureau du sénateur Robertson: Ross McKean; de Burke Cader Media Strategies Inc.: John Burke et Alvin Cader; de la Direction des comités et de la législation privée: Debbie Pizzoferrato; des membres du personnel du Programme des pages, du Service d'interprétation et du Service des messagers du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
Le comité examine son projet de rapport.
Il est convenu — D'adopter le projet de rapport du comité (Cinquième volume du comité), et de demander à la présidence, à la vice-présidence de même qu'aux sénateurs Keon et Morin d'en approuver la version finale.
Le comité discute de ses travaux futurs.
À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 17 avril 2002
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 07, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, LeBreton, Kirby et Morin (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos; du bureau du sénateur Cordy: James MacNeil; du bureau du sénateur Kirby: Jeff MacLeod; du bureau du sénateur Pépin: Momar Diagne; du bureau du sénateur Roche: Todd Martin; du bureau du sénateur Callbeck: Mary Moore, du bureau du sénateur Fairbairn: Megan Cain; du bureau du sénateur Robertson: Ross McKean; de Burke Cader Media Strategies Inc.: John Burke et Alvin Cader, de la Direction des comités et de la législation privée: Debbie Pizzoferrato; des membres du personnel du Programme des pages, du Service d'interprétation et du Service des messagers du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
Le comité discute de ses travaux futurs.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 décembre 2001, le comité entreprend l'examen du document intitulé: «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français».
Il est convenu — Que le sénateur Morin soit autorisé à présider les réunions du comité portant sur le document intitulé: «Santé en français — Pour un meilleur accès à des services de santé en français».
À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 24 avril 2002
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 27, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Fairbairn, Kirby, Morin, Pépin et Roche (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos et Odette Madore.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de soins de santé au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
TÉMOIN:
De la Commission de restructuration des services de santé (Ontario):
Le Dr Duncan Sinclair, ancien commissaire.
Le président fait une déclaration.
Le Dr Sinclair fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin