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Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

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Le lundi 1er octobre 2001
Le mercredi 24 octobre 2000

Fascicule no 1

Réunion d'organisation et Première réunion concernant: Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal
• Témoignages (48K)

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TÉMOINS:

De la Légion royale canadienne:

Jim Rycroft, directeur, Bureau d'entraide;

Duane Daly, secrétaire national;

Gordon G. Beech, officier d'entraide.

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MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael A. Meighen

et

Les honorables sénateurs:

Atkins, * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Hubley, Kenny, Léger, * Lynch-Staunton (ou Kinsella).

* Membres d'office

(Quorum 3)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Hubley est subsitué à celui de l'honorable Wiebe (le 24 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Léger est subsitué à celui de l'honorable Pépin (le 24 octobre 2001).

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