Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002

Le mercredi 6 novembre 2002
Le jeudi 7 novembre 2002

Fascicule n^o 3

Première réunion concernant:

Le projet de loi C-12, Loi favorisant
l'activité physique et le sport

Première réunion concernant:

Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire

• Ordres de renvoi
• Procès-verbaux
• Témoignages du 6 novembre 2002 (98K)
• Témoignages du 7 novembre 2002 (110K)

TÉMOINS:

Le mercredi 6 novembre 2002

De Sport Canada:

Mme Lane MacAdam, directeur général;

Mme Sue Neill, directrice, Politiques du sport;

M. Roger Charland, avocat.

De Sport est important:

MmeJoan Duncan;

M. Victor Lachance.

De Athletes CAN:

M. Tom Jones, directeur exécutif.

Le jeudi 7 novembre 2002

De Sport Canada:

Mme Lane MacAdam, directeur général;

Mme Sue Neill, directrice, Politiques du sport;

M. Roger Charland, avocat.

De Sport est important:

Mme Joan Duncan;

M. Victor Lachance.

De Athletes CAN:

M. Tom Jones, directeur exécutif.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

Callbeck, *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Di Nino, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Murray, c.p., Roche

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Di Nino substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (le 7 novembre 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Kinsella substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (le 7 novembre 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Murray substitué à celui de l'honorable sénateur Robertson (le 4 novembre 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Léger substitué à celui de l'honorable sénateur Pépin (le 23 octobre 2002).