Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002
Président: L'honorable MICHAEL KIRBYLe mercredi 6 novembre 2002
Le jeudi 7 novembre 2002
Fascicule no 3
Première réunion concernant:
Le projet de loi C-12, Loi favorisant
l'activité physique et le sport
Première réunion concernant:
Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 6 novembre 2002 (98K)
- Témoignages du 7 novembre 2002 (110K)
TÉMOINS:
Le mercredi 6 novembre 2002
De Sport Canada:
Mme Lane MacAdam, directeur général;
Mme Sue Neill, directrice, Politiques du sport;
M. Roger Charland, avocat.
De Sport est important:
MmeJoan Duncan;
M. Victor Lachance.
De Athletes CAN:
M. Tom Jones, directeur exécutif.
Le jeudi 7 novembre 2002
De Sport Canada:
Mme Lane MacAdam, directeur général;
Mme Sue Neill, directrice, Politiques du sport;
M. Roger Charland, avocat.
De Sport est important:
Mme Joan Duncan;
M. Victor Lachance.
De Athletes CAN:
M. Tom Jones, directeur exécutif.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
Callbeck, *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Di Nino, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Murray, c.p., Roche
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Di Nino substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (le 7 novembre 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Kinsella substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (le 7 novembre 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Murray substitué à celui de l'honorable sénateur Robertson (le 4 novembre 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Léger substitué à celui de l'honorable sénateur Pépin (le 23 octobre 2002).