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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie

 

Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 3 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mercredi 6 novembre 2002
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., LeBreton, Léger, Morin, et Murray, c.p. (8).

Également présents: Sam Banks et Anthony Jackson, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport.

TÉMOINS:

De Sport Canada:

Mme Lane MacAdam, directeur général;

Mme Sue Neill, directrice, Politiques du sport;

M. Roger Charland, avocat.

De Sport est important:

Mme Joan Duncan;

M. Victor Lachance.

De Athletes CAN:

M. Tom Jones, directeur exécutif.

La vice-présidente fait une déclaration.

M. MacAdam fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Mme Duncan, M. Lachance et M. Jones font des déclarations. Les témoins répondent aux questions.

À 18 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le jeudi 7 novembre 2002
(3)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 08, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, LeBreton, Léger et Morin (7).

Également présente: Monique Hébert, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.

TÉMOINS:

De Santé Canada:

Dre Claire Franklin, directrice exécutive, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;

Mme Geraldine Graham, chef, Affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.

Du ministère de la Justice:

M. Basil Stapleton, conseiller juridique.

De l'Association canadienne de produits de consommation spécialisés:

Mme Shannon Coombs, directrice, Relations gouvernementales.

De CropLife Canada:

M. Peter McLeod;

M. Lorne Hepworth.

La vice-présidente fait une déclaration.

Mme Franklin fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

La vice-présidente fait une déclaration. Mme Coombs fait une déclaration. M. Hepworth fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

À 12 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Catherine Piccinin


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