Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 20 novembre 2002
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 35, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de la vice-présidente, l'honorable Marjory LeBreton (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Keon, Kinsella, LeBreton, Léger, Mahovlich et Roche (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Gauthier (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Sam Banks et Anthony Jackson.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 du comité en date du 7 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du Bureau du Commissariat aux langues officielles:
Dyane Adam, commissaire aux langues officielles;
Johane Tremblay, avocate générale, directrice, Services juridiques;
Gilbert Langelier, directeur, Enquêtes spéciales, Direction générale des enquêtes.
De ARDsportRED:
Joseph de Pencier, membre du comité directeur;
Benoît Girardin, directeur exécutif.
De la Coalition pour la vie active:
Rick Bell, président;
Guy Tanguay, membre de la Coalition;
Jane Arkell.
La vice-présidente fait une déclaration.
Mme Adam fait une déclaration puis, avec l'aide d'autres témoins, répond aux questions.
M. de Pencier fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Girardin, répond aux questions.
M. Bell fait une déclaration puis, avec l'aide d'autres témoins, répond aux questions.
À 18 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin