Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 26 novembre 2002
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Oliver, Prud'homme, c.p., Setlakwe et Tkachuk (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Mme June Dewetering, attachée de recherche principale, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 6 novembre 2002, le comité poursuit l'étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 5 du 25 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De l'Université Queen's:
M. Ted Neave, professeur en finances, École de commerce.
De la CS CO-OP:
M. Gary Seveny, président du conseil et chef de la direction;
Mme José Gallant, vice-présidente et chef des finances;
Mme Madeleine Brillant, directrice, Croissance de l'entreprise.
De la Banque ING du Canada:
M. Paul Bedbrook, président et chef de la direction;
M. Andrew D. Ross, directeur des Communications, ING Direct.
Le professeur Neave fait une déclaration et répond aux questions.
M. Seveny fait une déclaration et, avec l'aide d'autres témoins de la CS-COOP, répond aux questions.
M. Bedbrook, de ING, fait une déclaration et, avec l'aide de M. Ross, répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 26 novembre 2002
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Meighen, Prud'homme, c.p., Setlakwe et Tkachuk (9).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: Mme June Dewetering, directrice intérimaire.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 6 novembre 2002, le Comité poursuit son étude sur les répercussions en matière d'intérêt public de la fusion des grandes banques. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 du 25 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De la Banque HSBC Canada:
M. Martin J.G. Glynn, président et chef de la direction (par vidéoconférence).
De la Banque nationale du Canada:
M. Réal Raymond, président et chef de la direction;
M. Jean Houde, premier vice-président, Affaires corporatives;
M. Jean-Paul Caron, vice-président, Affaires générales.
Du Centre pour la défense de l'intérêt public:
Mme Sue Lott, conseillère juridique.
M. Glynn, de la Banque HSBC Canada, fait une déclaration et répond aux questions par vidéoconférence depuis Vancouver.
M. Raymond fait une déclaration puis, avec l'aide des autres témoins de la Banque nationale du Canada, répond aux questions.
Mme Lott, du Centre pour la défense de l'intérêt public, fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert