Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 11 février 2003 (à huis clos)
Le mardi 18 février 2003
Fascicule no 8
Travaux futurs du comité
et
Première réunion concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité
(Mise en œuvre du Protocole de Kyoto)
TÉMOINS:
Le mardi 18 février 2003
De Ressources naturelles Canada:
Jim Comtois, chef, Secteur industriel, commercial et institutionnel;
A.C. Taylor, directeur, Énergie reliée au transport.
D'Environnement Canada:
Karen Anderson, directrice générale intérimaire, Direction générale des services administratifs et de la gestion environnementale;
Berny Latreille, directeur, Affaires environnementales.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Baker, c.p., Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Kenny substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 7 février 2003).