Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 25 février 2003
Le jeudi 27 février 2003
Fascicule no 9
Deuxième et troisième réunions concernant: De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du protocole de Kyoto)
TÉMOINS:
Réunion du 25 février 2003
Du Secrétariat du changement climatique:
David Oulton, chef.
D'Environnement Canada:
Paul Fauteux, directeur général, Bureau des changements climatiques.
De Ressources naturelles Canada:
Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique.
Réunion du 27 février 2003
De Ressources naturelles Canada:
Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique;
Colleen Paton, directrice, Services de communications et de sensibilisation, Office de l'efficacité énergétique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Baker, c.p., Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Mahovlich, Merchant, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (le 26 février 2003).