Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 25 mars 2003
Le jeudi 27 mars 2003
Fascicule no 10
Première réunion concernant:
Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
et
Quatrième et cinquième réunions concernant:
De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du protocole de Kyoto)
TÉMOINS:
Le mardi 25 mars 2003
Sur le projet de loi S-10:
Du Sénat du Canada:
L'honorable Mira Spivak, sénateur, auteure du projet de loi;
Barbara Robson, recherchiste, bureau de l'honorable sénateur Spivak.
Sur la mise en oeuvre de Kyoto:
À titre personnel:
John Nyboer, économiste écologique, Université Simon Fraser; coauteur du livre The Cost of Climate Policy.
Le jeudi 27 mars 2003
Du Pembina Institute for Appropriate Development:
Matthew Bramley, directeur, Changement de climat.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Baker, c.p., Buchanan, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Milne substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 17 mars 2003).