Délibérations du Comité sénatorial permanent
des pêches et des océans
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Président: L'honorable GERALD J. COMEAU
Le mardi 4 novembre 2003
Le mercredi 5 novembre 2003 (à huis clos)
Fascicule no 18
Septième réunion concernant:
Les questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik,
ainsi qu'aux bénéfices en découlant
Vingt-quatrième réunion concernant:
Les stocks chevauchants et l'habitat du poisson
Y COMPRIS:
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La question de privilège soulevée par l'honorable sénateur Comeau)
et
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(L'habitat du poisson: Rapport intérimaire du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans)
- Les septième et huitième rapports du comité
- L'habitat du poisson: Rapport intérimaire du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
- Témoignages du 4 novembre 2003 (90K)
TÉMOINS:
Le mardi 4 novembre 2003:
De la Baffin Fisheries Coalition:
M. Manasie Audlakik, président;
M. Gerry Ward, directeur general.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Gerald J. Comeau
Vice-présidente: L'honorable Joan Cook
et
Les honorables sénateurs:
Adams, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Hubley, Johnson, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Mahovlich, Meighen, Phalen, Trenholme Counsell, Watt
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée comme suit:
Le nom de l'honorable sénateur Baker, c.p. est enlevé, remplacement à venir (le 29 octobre 2003).