Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002
Président: L'honorable MICHAEL KIRBYLe mercredi 27 novembre 2002
Fascicule no 6
Troisième réunion concernant:
Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du droit de l'environnement:
Mme Kathleen Cooper, attachée de recherche.
Du Collège des médecins de famille de l'Ontario:
Mme Jan Kasperski, directrice générale.
De l'Association canadienne des médecins pour l'environnement:
M. Kapil Khatter, directeur exécutif.
De WWF Canada:
Mme Julia Langer, directrice, Programme international.
De la Fédération canadienne des femmes diplômées des universités:
Mme Sheila Clarke.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
Callbeck, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Di Nino, Fairbairn, c.p., Keon, Kinsella, Léger, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Morin, Roche
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Di Nino substitué à celui de l'honorable sénateur Murray (le 27 novembre 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 22 novembre 2002).