Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2002
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 45, dans la pièce 705, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton, Léger, Morin et Roche (9).
Également présente: Monique Hébert, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 octobre 2002, le comité poursuit son examen du projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 du comité en date du 7 novembre 2002.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du droit de l'environnement:
Mme Kathleen Cooper, attachée de recherche.
Du Collège des médecins de famille de l'Ontario:
Mme Jan Kasperski, directrice générale.
De l'Association canadienne des médecins pour l'environnement:
M. Kapil Khatter, directeur exécutif.
De WWF Canada:
Mme Julia Langer, directrice, Programme international.
De la Fédération canadienne des femmes diplômées des universités:
Mme Sheila Clarke.
La vice-présidente fait une déclaration.
Mme Kasperski, M. Khatter et Mme Cooper font des exposés, puis répondent aux questions.
Mme Clarke et Mme Langer font des exposés, puis répondent aux questions.
À 17 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin