Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 9 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 26 février 2003
(10)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 55, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Kirby, LeBreton, Léger, Morin et Roche (8).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kinsella (1).

Également présents: Odette Madore et Howard Chodos, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 février 2003, le comité entreprend son étude sur les questions qu'a suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents, et examine en particulier les enjeux liés à la santé mentale et à la maladie mentale.

TÉMOINS:

À titre personnel:

Loïse;

David;

Murray; et

Ronald.

Il est convenu que les témoins demeurent anonymes et que seuls leurs prénoms soient employés pendant la réunion.

David, Murray, Loïse et Ronald font des exposés puis répondent aux questions.

À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Line Gravel