Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 4 juin 2003
(24)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 38 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Léger, Morin, Roche et Rossiter (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Pépin (1).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 février 2003, le comité poursuit l'examen des questions découlant de son rapport final sur l'état du système de santé au Canada déposé en octobre 2002, en particulier des questions concernant la santé mentale et la maladie mentale, et des progrès depuis lors.
TÉMOINS:
De la Coalition canadienne pour la santé mentale des personnes âgées:
Dr David K. Conn, coprésident; président, Académie canadienne de psychiatrie gériatrique.
Du St. Joseph's Health Care London:
Maggie Gibson, psychologue.
De la Société Alzheimer du Canada:
Steve Rudin, directeur exécutif.
Du Hamilton Health Sciences Centre:
Venera Bruto, psychologue.
À 15 h 42, l'honorable sénateur Cordy prend le fauteuil.
David Conn, Steve Rudin, Maggie Gibson et Venera Bruto font chacun une présentation et répondent aux questions.
À 17 h 52, la séance est suspendue.
À 17 h 55, la séance reprend et se poursuit à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, l'honorable sénateur Kirby ayant repris le fauteuil.
L'honorable sénateur Fairbairn, c.p., propose — Que le comité adopte l'ordre de renvoi qui suit, et que celui-ci soit présenté au Sénat.
Que le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à examiner et à faire rapport de l'infrastructure et de la gouvernance du système de santé publique au Canada, ainsi que de la capacité du Canada de répondre aux situations d'urgence relatives à la santé publique découlant de poussées épidémiques de maladies infectieuses. En particulier, le comité est autorisé à examiner et à faire rapport des questions suivantes:
l'état et la gouvernance de l'infrastructure de santé publique du Canada;
les rôles et responsabilités des divers niveaux de gouvernement responsable de la santé publique, et la coordination entre eux;
la capacité de suivi, de surveillance et l'analyse scientifique des organes existants;
la mondialisation de la santé publique;
la suffisance du financement et des ressources attribuées à l'infrastructure de santé publique au Canada;
le rendement de l'infrastructure de santé publique dans des pays sélectionnés;
la faisabilité de la création d'une loi ou d'une agence nationale de santé publique comme moyen de mieux coordonner, intégrer et améliorer la capacité d'intervention d'urgence;
le rapport du groupe consultatif Naylor et ses recommandations.
Que le comité remette son rapport au plus tard le 31 décembre 2003.
À 18 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 5 juin 2003
(25)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 h 04, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, Kirby, LeBreton, Léger, Morin, Roche et Rossiter (10).
Également présents: Odette Madore et Howard Chodos, de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 février 2003, le comité poursuit son examen des questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur l'état du système de soins de santé au Canada, en octobre 2002, et les développements subséquents. En particulier, le comité examine la santé mentale et la maladie mentale.
TÉMOINS:
De l'Université d'Ottawa:
Tim D. Aubry, professeur associé; codirecteur, Centre de recherche sur les services communautaires;
Dr Jeffrey Turnbull, directeur, Département de médecine, Faculté de médecine.
De l'Académie canadienne de psychiatrie et de droit:
Dre Dominique Bourget, présidente.
À titre personnel:
J. Michael Grass, président sortant, Groupe de mise en oeuvre en santé mentale du district de Champlain.
Michael Grass, Dominique Bourget, Tim Aubry et Jeffrey Turnbull font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau