Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 septembre 2003
(28)
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 53, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Keon, Kirby, LeBreton, Léger, Morin, Roche et Trenholme Counsell (10).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 juin 2003, le comité commence son étude de l'infrastructure et de la gouvernance du système de santé publique au Canada, ainsi que de la capacité du Canada à réagir aux urgences sanitaires découlant d'épidémies infectieuses. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 20 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile:
James Harlick, sous-ministre adjoint;
Gary O'Bright, directeur général des opérations.
De Santé Canada:
Scott Broughton, sous-ministre adjoint,Direction générale de la santé de la population et de la santé publique;
Paul Gully, directeur général principal, Direction générale de la santé de la population et de la santé publique;
David Mowat, directeur général, Centre de coordination de la surveillance;
Ron St. John, directeur général, Centre de mesures et d'interventions d'urgence.
James Harlick, Scott Broughton, Paul Gully, David Mowat et Ron St. John présentent chacun un exposé avec Gary O'Bright puis répondent aux questions.
L'honorable sénateur Keon propose — Que le comité approuve un budget prévoyant les montants suivants pour l'étude de l'infrastructure et de la gouvernance du système de santé publique au Canada, ainsi que de la capacité du Canada à réagir aux urgences sanitaires découlant d'épidémies infectieuses:
| Services professionnels et autres | 8 500 $ |
| Autres dépenses | 500 $ |
|
Total |
9 000 $ |
À 17 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 18 septembre 2003
(29)
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 h 03, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, LeBreton, Léger, Morin, Roche et Trenholme Counsell (8).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 juin 2003, le comité commence son étude de l'infrastructure et de la gouvernance du système de santé publique au Canada, ainsi que de la capacité du Canada à réagir aux urgences sanitaires découlant d'épidémies infectieuses.
TÉMOINS:
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
Andrew Marsland, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés;
Gilles Lavoie, directeur général principal, Opérations, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
Judith Bossé, vice-présidente, Sciences;
Dre Sara Kahn, adjointe au vétérinaire en chef du Canada.
De Santé Canada:
Karen Dodds, directrice générale, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Karen Dodds, Judith Bossé et Andrew Marsland présentent un exposé puis, avec Gilles Lavoie et Sara Kahn, répondent aux questions.
À 12 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau