Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 25 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 23octobre 2003
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11h08, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable MichaelKirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Corby, Fairbairn, c.p., Kirby et Robertson(6).
Aussi présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: KristenDouglas.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10juin 2003, le comité entreprend son étude du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national afin d'englober tous les Canadiens et Canadiennes.
TÉMOINS:
Du Sénat du Canada:
L'honorable sénateur ViviennePoy;
CaroleReichert, recherchiste, bureau de l'honorable sénateur ViviennePoy.
À titre personnel:
HelmutKallmann, ancien musicothécaire.
De la Fondation Famous5:
FrancesWright, présidente;
Jeanned'ArcSharp, membre.
Du Conseil national des femmes du Canada:
CatharineLaidlaw-Sly, présidente.
Du Dominion Institute:
RudyardGriffiths, directeur exécutif.
Le sénateur ViviennePoy fait une déclaration puis répond aux questions.
FrancesWright, Jeanned'ArcSharp, CatharineLaidlaw-Sly et HelmutKallmann font chacun une déclaration.
FrancesWright, HelmutKallmann et CatharineLaidlaw-Sly répondent aux questions.
À 12h19, le comité interrompt sa séance.
À 12h26, le comité reprend ses travaux.
RudyardGriffiths fait une déclaration puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Callbeck propose— Que le comité saute l'étude article par article du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national afin d'englober tous les Canadiens et Canadiennes et;
Que le président fasse rapport aujourd'hui du projet de loi sans amendement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12h41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
DanielCharbonneau