Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003

Président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

Le lundi 3 février 2003
Le lundi 10 février 2003 (à huis clos)
Le mercredi 12 février 2003

Fascicule n^o 2

Première et deuxième réunions concernant: Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché, et à faire un rapport sur ces questions; et toutes les autres questions connexes

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Témoignages du 3 février 2003 (202K)
• Témoignages du 12 février 2003(70K)

TÉMOINS:

Réunion du 3 février

À titre personnel:

Le major (retraité) Bruce Henwood.

En table ronde:

M. Richard Ranger, directeur des finances, le Sénat du Canada;

M. David Mogg, président, March Forth Benefits;

M. Bernard Potvin, Mercer, Consultation en ressources humaines.

Réunion du 12 février

Du ministère de la Défense nationale:

Le lieutenant-général Christian Couture, sous-ministre adjoint, Ressources humaines — Militaires;

M. Pierre Lemay, président, Régime d'assurance-revenu militaire (RARM);

M. John Geci, président, Agence de soutien du personnel des forces canadiennes (ASPFC).

De Maritime Life:

Mme Kathleen Martin, gestionnaire, Régime d'assurance-revenu militaire (RARM).

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président: L'honorable Michael A. Meighen

Vice-président: L'honorable Joseph A. Day

et

Les honorables sénateurs:

Atkins, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Wiebe

* Membres d'office

(Quorum 3)