Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 19 février 2003
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 10, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Meighen, Smith, c.p., et Wiebe (5).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Cordy et Stratton (3).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le lieutenant- colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; et Veronica Morris, agent de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité examine les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites à donner aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et toutes les autres questions connexes. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du lundi 3 février 2003.)
COMPARAÎT:
L'honorable John McCallum, c.p., député, ministre de la Défense nationale.
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
M. Pierre Lemay, président, Régime d'assurance-revenu militaire (RARM);
La capitaine de vaisseau Andrea Siew, directrice, Qualité de la vie.
L'honorable John McCallum fait une déclaration et, avec l'aide des fonctionnaires, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, le document ci-dessous est déposé auprès de la greffière.
- [Lettre de Kathleen Martin, directrice, Service du RARM, Vie maritime, datée du 18 février 2003] (pièce 6050- 2.37/V1-SS-1, 3 «7»)
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 26 février 2003
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des Anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day et Meighen (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: Grant Purves, attaché de recherche à la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; le lieutenant-colonel David Belovich, officier de liaison à la Défense nationale; et Veronica Morris, Communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité procède à son examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès des casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et de toutes les autres questions connexes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2 daté du lundi 3 février 2003.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-colonel Stéphane Grenier, gestionnaire du projet — Soutien social aux victimes de stress opérationnel.
Du ministère des Anciens combattants:
Mme Kathy Darte, agente de projets spéciaux, Direction de la recherche et de l'information;
Mme Diane Huard, directrice, Direction des services des Forces canadiennes.
Le lieutenant-colonel Grenier fait une déclaration puis, avec l'aide de Mme Darte et de Mme Huard, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, les documents suivants sont déposés auprès du greffier du comité.
- [«Déclaration effectuée par le lieutenant-colonel Stéphane Grenier», le 26 février 2003] (Pièce 6050-2.37/V1-SS-1, 3 «9»)
- [«Documentation fournie par Anciens combattants Canada sur les victimes de stress opérationnel»] (Pièce 6050-2.37/V1-SS-1, 3 «10»)
À 13 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds