Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 19 mars 2003
(8)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 15, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grand Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Sandeep Mukerji, greffier législatif; et Alexa Reynolds, page; Joanne Lavigne, pupitreuse; Harriett Smith, Marie Savoie, Gerard Gallienne, interprètes.
Le comité examine un projet de rapport.
L'honorable sénateur Atkins propose — Que le sous-comité adopte le projet de rapport avec les amendements proposés au cours de la réunion;
Que le sous-comité autorise le président et le vice-président à approuver la version finale des amendements; et
Que le rapport soit déposé auprès du Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité approuve la couverture et la mise en page du rapport.
Le sous-comité discute de la diffusion du rapport. Il est convenu — d'aborder la question plus à fond à la réunion du comité plénier. D'après le sous-comité, le rapport devrait être rendu public le mercredi 9 avril 2003. Un plan détaillé sera établi. L'idée de la conférence de presse est retenue.
À 13 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 2 avril 2003
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (vice-président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day et Kenny (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Poulin et Prud'homme, c.p. (3).
Également présents: Du Sénat: Till Heyde, greffier du comité; de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grand Purves et Grant Dawson, analystes; Veronica Morris, agente de communications.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat, le mercredi 26 mars 2003, et par le comité, le lundi 31 mars 2003, le sous-comité entreprend son étude du projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy.
TÉMOINS:
Du Sénat:
L'honorable Marie-P. Poulin, parrain du projet de loi.
De la Chambre des communes:
M. Brent St. Denis, député, parrain du projet de loi.
Du ministère du Patrimoine canadien:
M. Norman Moyer, sous-ministre adjoint, Affaires publiques et communications;
M. Kevin MacLeod, gestionnaire, Cérémonial d'État et protocole.
L'honorable sénateur Poulin et M. St. Denis font une déclaration et répondent aux questions.
MM. Moyer et MacLeod font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu que le sous-comité entreprenne l'étude article par article du projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy.
Il est convenu — de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu — de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu — d'adopter l'article 2.
Après discussion, il est convenu - d'adopter l'article 3.
Il est convenu — d'adopter l'article 4.
Il est convenu — d'adopter l'article 1.
Il est convenu — d'adopter le préambule.
Il est convenu — d'adopter le projet de loi.
Après discussion, il est convenu — Que le vice-président fasse rapport du projet de loi au comité, avec la recommandation que ce dernier en fasse rapport au Sénat, sans amendement, mais avec les observations finales du président du comité.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
- [«Rules for Half-masting the National Flag of Canada» par M. Norman Moyer, sous-ministre adjoint, ministère du Patrimoine canadien] (pièce 6050-2.37/V1-C-227, 4 «1»)
- [«Before Beaumont Hamel» de l'honorable sénateur Prud'homme] (pièce 6050-2.37/V1-C-227, 4 «2»)
- [«Newfoundland & Labrador — History & Traditions — We Will Remember...» de l'honorable sénateur Prud'homme] (pièce 6050-2.37/V1-C-227, 4 «3»)
À 13 h 22, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds