Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 30 avril 2003
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 10, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du MDN; Sandeep Mukerji, commis législatif; Veronica Morris, agente de communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le sous-comité procède à l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et toutes les autres questions connexes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2, en date du 3 février 2003).
TÉMOINS:
De la Légion royale canadienne:
M. Allan Parks, président national;
M. Duane Daly, secrétaire national;
M. Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
M. Parks fait un exposé et, avec M. Daly et M. Allard, répond aux questions.
À 12 h 45, le sénateur Day assume la présidence.
À 12 h 50, le sénateur Meighen assume la présidence.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, les documents qui suivent ont été déposés en tant que pièces auprès de la greffière.
- [«Legion Presentation to Senate Veterans Affairs Subcommittee, 30 April 2003 — Health Care Provided to Veterans of War & Peacekeeping» by Allan Parks, Dominion President] (Exibit 6050-2.37/V1-SS-1,5 «18»)
- [«Letter from The Honourable John McCallum, Minister of National Defence, to Senator Meighen concerning Service Income Security Insurance Plan (SISIP), dated April 23, 2003»] (Exibit 6050-2.37/V1-SS-1,5 «18»)
À 13 h 25 le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds