Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 28 mai 2003
(12)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 08, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Kenny, Meighen et Wiebe (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; Sandeep Mukerji, commis législatif, et Veronica Morris, agente des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 novembre 2002, le Sous-comité procède à l'examen des soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; des suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; des conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente de la réserve ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et de toutes les autres questions connexes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 du lundi 3 février 2003.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Le lieutenant-général (à la retraite) Roméo Dallaire, O.C., C.M.M., M.S.C., C.D.;
Le major (à la retraite) David G. Hyman, assistant de recherche du lieutenant-général Roméo Dallaire.
Lgén Dallaire fait une déclaration puis, aidé de M. Hyman, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le sous-comité le lundi 3 février 2003, le document suivant est déposé auprès de la greffière:
- [Notes d'allocution du lieutenant-général à la retraite Roméo Dallaire, O.C., C.M.M., M.S.C., C.D.»] (pièce no 6050-2.37/V1-SS-1, 6 «21»)
À 13 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds