Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003

Président: L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN

Le mercredi 1^er octobre 2003
Le mercredi 22 octobre 2003

Fascicule n^o 9

 Première et deuxième réunions concernant: L'étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la charte des anciens combattants

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Témoignages pour la séance du 1^er octobre 2003 (2K)
• Témoignages pour la séance du 22 octobre 2003 (72K)

TÉMOIN:

De la Légion royale canadienne:

M. Duane Daly, secrétaire national.

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président: L'honorable Michael A. Meighen

Vice-président: L'honorable Joseph A. Day

et

Les honorables sénateurs:

Atkins, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Wiebe.

*Membres d'office

(Quorum 3)